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Marques déposées par COOPERATIVE REGIONALE
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ET TOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET TOC
COOPERATIVE REGIONALE

Numéro de dépôt :
1405632
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/1997
ET TOC de COOPERATIVE REGIONALE

Présentation de la marque ET TOC

Déposée le 23 avril 1987 par COOPERATIVE REGIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE REGIONALE, domicilié(e) 3, rue du Docteur Jean, 17100 SAINTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.C.M. PERIGUEUX - France.

La marque ET TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET TOC est expirée depuis le 23 avril 1997.

COOPERATIVE REGIONALE a également déposé les autres marques suivantes : DIRE , ROSGRIL , LARC , 4/Q/4/Q LA QUATRE QUARTS , RHUM AMOY , RHUM AMOY , BAPRI


COOPERATIVE REGIONALE - 3, rue du Docteur Jean, 17100 SAINTES. - France


H.C.M. PERIGUEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

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